Conditions générales de vente
[Modèle de CGV à compléter avec Roger et à faire valider.]
Produits
Les produits vendus sont des livres numériques (ebooks) téléchargeables après paiement.
Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros. Le paiement s’effectue en ligne de façon sécurisée.
Droit de rétractation
Pour un contenu numérique fourni immédiatement, le droit de rétractation ne s’applique pas une fois le téléchargement commencé, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation. [À confirmer.]